Éditeur du site
Le site Cardeliora, « des cartes qui prennent vie », est édité sous le nom commercial FORHELIA (marque de service : Cardeliora by FORHELIA) par :
- Nom et prénom, ou dénomination sociale : [à compléter]
- Statut juridique : [entrepreneur individuel en micro-entreprise, ou forme de la société si elle est créée]
- Numéro SIRET : [à compléter après immatriculation]
- Immatriculation : [RCS ou répertoire des métiers, avec la ville, si applicable]
- Adresse : [adresse postale. Une domiciliation peut être utilisée si vous ne souhaitez pas afficher votre domicile]
- Adresse e-mail : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
- Directeur de la publication : [nom de la personne responsable de la publication]
TVA : [à confirmer selon le régime choisi : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si le régime de la franchise en base est applicable].
Hébergement
Le site et ses fichiers sont hébergés par :
- Site (pages publiques) : [OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France : à confirmer lors de la souscription]
- Base de données et stockage des contenus des commandes : [Supabase, région de l'Union européenne à choisir et à confirmer, société Supabase, Inc., États-Unis]
Propriété intellectuelle
Les modèles de cartes, illustrations, animations, textes, marques et éléments graphiques du site sont protégés par le droit d'auteur et par le droit des marques. Toute reproduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite.
Les cartes et chansons commandées sont soumises aux conditions d'usage décrites dans les conditions générales de vente.
Certains visuels, animations et musiques sont créés avec l'aide d'outils d'intelligence artificielle, puis sélectionnés et retravaillés par l'éditeur. Les contenus concernés sont signalés comme tels lorsque la réglementation l'exige.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisation de cookies et de traceurs est décrite dans la page Cookies et traceurs.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à l'éditeur. Médiateur compétent : [nom du médiateur choisi, adresse postale, site internet. L'adhésion doit être faite avant la première vente].
Signalement d'un contenu illicite
Pour signaler un contenu qui vous semble illicite ou porter atteinte à vos droits, écrivez à [adresse e-mail de contact] en indiquant l'adresse de la page, la nature du contenu et le motif du signalement. L'éditeur examine chaque signalement dans les meilleurs délais.
Liens et responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et un site disponible, sans garantie d'absence d'interruption ou d'erreur. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information : l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.
Version du document : 11 novembre 2026.